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L’autorité à bord du navire, sur les membres de l’équipage et sur toute autre personne embarquée, appartient au capitaine ou, à défaut, à la personne qui, régulièrement et en fait, exerce le commandement du navire.Le…
L’autorité à bord du navire, sur les membres de l’équipage et sur toute autre personne embarquée, appartient au capitaine ou, à défaut, à la personne qui, régulièrement et en fait, exerce le commandement du navire.Le capitaine est tenu d’assurer l’ordre et la sécurité à bord et de veiller à la bonne exécution de l’expédition maritime. Il peut employer à cet effet tous les moyens nécessaires, prévus par les dispositions législatives et réglementaires en vigueur.