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Le medecin a une obligation de moyens. Sa responsabilite est engagee en cas de faute prouvee dans les soins.
Le medecin est tenu d'une obligation de moyens envers son patient. Il doit prodiguer des soins attentifs, diligents et conformes aux donnees acquises de la science. La responsabilite du medecin est engagee lorsqu'il commet une faute dans le diagnostic, le traitement ou le suivi du patient. Le patient doit prouver la faute, le dommage et le lien de causalite.