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Le fréteur reste responsable des marchandises reçues à bord par le capitaine dans les limites prévues à la charte-partie.Le fréteur peut néanmoins se libérer de cette responsabilité en prouvant notamment:qu'il a satis…
Le fréteur reste responsable des marchandises reçues à bord par le capitaine dans les limites prévues à la charte-partie.Le fréteur peut néanmoins se libérer de cette responsabilité en prouvant notamment:qu'il a satisfait à ses obligations de fréteur;que les pertes ou les dommages ne proviennent pas d'un manquement à ses obligations;que les pertes ou les dommages sont dus à une faute nautique du capitaine, ou de ses préposés.