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Le titre foncier est definitif et inattaquable. Il constitue la preuve absolue de propriete et mentionne l'identite, la description et les charges.
Le titre foncier est un document definitif et inattaquable qui constitue la preuve absolue de la propriete immobiliere. Il est etabli par le conservateur de la propriete fonciere apres achevement de la procedure d'immatriculation. Le titre foncier mentionne l'identite du proprietaire, la description du terrain, la superficie, les limites et les charges grevant l'immeuble.