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1°Les transporteurs sont tenus de ne pas s’écarter de la route indiquée sur le passavant, sauf cas de force majeure dûment justifié.
1°Les transporteurs sont tenus de ne pas s’écarter de la route indiquée sur le passavant, sauf cas de force majeure dûment justifié.
2°Ils doivent représenter les marchandises ainsi que les passavants et autres titres en tenant lieu:
a)aux divers bureaux et postes de douane qui se trouvent sur leur route ;
b)hors des bureaux et postes, à toutes réquisitions des agents des douanes.
Section 2 – Détention des marchandises