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Le prejudice ecologique (atteinte aux ecosystemes) doit etre repare, prioritairement en nature par remise en etat.
Toute personne responsable d'un prejudice ecologique est tenue de le reparer. Est reparable le prejudice ecologique consistant en une atteinte non negligeable aux elements ou aux fonctions des ecosystemes. La reparation s'effectue prioritairement en nature sous forme de remise en etat. A defaut, le juge peut condamner le responsable a des dommages-interets.