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Les droits moraux prévus au présent chapitre sont attachés à la personne de l'auteur.
Les droits moraux prévus au présent chapitre sont attachés à la personne de l'auteur. Ils sont perpétuels, inaliénables et imprescriptibles.Les droits moraux sont:le droit à la paternité et au respect de l'œuvre;le droit de divulgation;le droit de repentir ou de retrait et le droit d'accès.