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Les plus-values de cession sont imposables. Abattement de 50% apres 5 ans. Exoneration totale en cas de reinvestissement sous 3 ans.
Les plus-values realisees lors de la cession d'elements de l'actif immobilise sont soumises a l'impot BIC. Les plus-values a court terme (biens detenus moins de 5 ans) sont imposees au taux normal. Les plus-values a long terme (biens detenus plus de 5 ans) beneficient d'un abattement de 50%. L'exoneration est totale en cas de reinvestissement du produit de la cession dans un delai de trois ans.