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En cas de première récidive, la peine est d’un emprisonnement de un à six mois et d’une amende de 20.000 francs à 200.000 francs.Il y a récidive lorsque depuis moins de douze mois, le contrevenant a subi une condamnat…
En cas de première récidive, la peine est d’un emprisonnement de un à six mois et d’une amende de 20.000 francs à 200.000 francs.Il y a récidive lorsque depuis moins de douze mois, le contrevenant a subi une condamnation pour des faits prévus au présent titre.